Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Conseil Régional, Région Réunion

Numéro de dépôt :
1570567
Date de dépôt :
31/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1999
Marque en couleurs, figurative de Conseil Régional

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mars 1989 par Conseil Régional auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Conseil Régional, Région Réunion, domicilié(e) Palais RONTAUNAY, Rue Rontaunay, 97488 SAINT-DENIS (ILE DE LA REUNION) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvie FENART et Maître Nathalie BOUDJERADA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570567.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mars 1999.

Conseil Régional a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , "Chez nous, le progrès est une tradition" , LIFE Lille International Forum On Entrepreneurship


Conseil Régional, Région Réunion - Palais RONTAUNAY, Rue Rontaunay, 97488 SAINT-DENIS (ILE DE LA REUNION) - France


Maître Sylvie FENART et Maître Nathalie BOUDJERADA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Publicité et affaires;aide dans l'exploitation ou la Direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle et commerciale;services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communication au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou services.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité, reproduction de documents.Bureau de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Communications, agences de presse et d'informations, communications radiophoniques.Télescription, transmission de messages, télégrammes.Eduction et divertissement.Institutions d'enseignement;éditions de livres;revues, abonnements de journaux;Prêts de livres;dressages d'animaux.Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films;location de films,d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières, accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté de coiffure; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, prospection, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils-distributeurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.